Arrêtés municipaux

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2026

Règlementation temporaire de la circulation rue du curé Marion
Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du curé Marion
Arrêté de non opposition PC 039 348 25 00006
Arrêté de non opposition DP 039 348 26 00002
Arrêté de non opposition DP 039 348 26 00001
Règlement temporaire de la circulation route de Vatagna
Règlementation temporaire de la circulation avenue de la solidarité
Arrêté de non opposition PC 039 348 25 00005
Arrêté de délégations du maire au premier adjoint
Arrêté de délégations du maire au deuxième adjoint
Arrêté de délégations du maire au 2eme adjoint
Arrêté portant délégations à un conseiller
Arrêté portant délégations à un conseiller
Arrêté portant délégations à un conseiller

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2025

DECI
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement chemin des fontaines
Arrêté de non opposition DP 039 348 24 P 0022
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement rue du martinet
Règlement temporaire de la circulation chemin de choisey
Arrêté de non opposition PC 039 348 24 P 0001
Arrêté de non opposition PC 039 348 24 00001
Règlement temporaire de la circulation route de Vatagna
règlement temporaire de la circulation route de Vatagna
Débit de boisson temporaire
Débit de boisson temporaire
Débit de boisson temporaire
Débit de boisson temporaire
Règlement du stationnement et de la circulation place de Verdun
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 00005
Arrêté interdisant le stationnement au parc municipal le 7 juin 2025
Arrêté interdisant le stationnement au parc municipal le 14 juin 2025
Arrêté interdisant le stationnement au parking du chemin du solitaire
Règlement temporaire de la circulation place de Verdun
Arrêté interdisant le stationnement au parc municipal le 28 juin 2025
Débit de boisson temporaire
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement place de Verdun
Arrêté interdisant le stationnement au parc municipal les 5 et 6 juillet 2025
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 00007
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 00008
Règlement temporaire de la circulation rue de courchamp
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 00009
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement chemin de la craie
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 00002
Arrêté de refus PC 039 348 25 00003
Débit de boisson temporaire
Règlement temporaire de la circulation chemin de la craie
Règlement temporaire de la circulation chemin des fontaines
Règlement temporaire de la circulation chemin de la craie
Règlement temporaire de la circulation place de Verdun
Arrêté de non opposition AT 039 348 25 00001
Arrêté temporaire de la circulation reliant Montaigu à Vatagna
Règlement temporaire parking chemin du solitaire
Règlement temporaire de la circulation et du stationnement rue du curé Marion
Règlement temporaire de la circulation chemin de choisey
Arrêté de non opposition PC 039 348 25 00004
règlement temporaire de la circulation route de Vatagna
Arrêté de non opposition DP 039 348 25 0013
Règlement temporaire de la circulation rue du petit bourg